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  • DELEGATIONS DU CONSEIL | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

    Délégations du Conseil Municipal de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Commune de Brive Agglo. INFOS MAIRIE DÉLÉGATIONS DU CONSEIL Sélectionnez Nom de la Délégation Réinitialiser l'affichage SIRTOM Titulaire(s) Marina VIDAL DA GAMA Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD Voir le site internet SEEB Titulaire(s) Marine VIDAL DA GAMA Suppléant(s) Jean-Marc POUGET Voir le site internet SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE PERPEZAC LE NOIR Titulaire(s) Philippe SIMON, Christian MARCOU Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Elisabeth ALGAY Voir le site internet PAYS D'ART ET D'HISTOIRE VÉZÈRE ARDOISE Titulaire(s) Sandrine DEVEAUD Suppléant(s) Marie-Christine MASSY Voir le site internet FDEE 19 - FÉDÉRATION D'ÉLECTRIFICATION Titulaire(s) Christian MARCOU, Philippe SIMON Suppléant(s) Jean-Marc POUGET, Elisabeth ALGAY Voir le site internet SYNDICAT MIXTE OUVERT CORRÈZE SUPERVISION Titulaire(s) Philippe SIMON Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD Voir le site internet CORRESPONDANT DÉFENSE Titulaire(s) Jean-Marc POUGET Suppléant(s) Voir le site internet

  • SENTIERS DE RANDONNÉES | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

    Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze propose des sentiers de randonnées. Que vous soyez débutant ou randonneur chevronné les parcours sont adaptés à chacun. Balades "St'Pa" c'est ICI ! TOURISME SENTIERS DE RANDONNÉES 2 Sentiers de randonnées à Saint-Pardoux l'Ortigier Circuit des 3 ponts Départ du parking du cimetière Durée : 3h30 Distance : 10-12 kms Dénivelé positif : 211 mètres Dénivelé négatif : 207 mètres Difficulté : Moyenne Retour au point de départ : Oui Circuit de Chauvignac Départ du parking du cimetière Durée : 2h35 Distance : 7,23 kms Dénivelé positif : 174 mètres Dénivelé négatif : 164 mètres Difficulté : Facile Retour au point de départ : Oui

  • ASSOCIATIONS | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

    Retrouvez l'ensemble des associations de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. ASSOCIATIONS A.P.E. ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES Présidente : Sandrine RISACHER Portable : 06 67 05 72 83 Courriel : Facebook : Site internet : ARTS MARTIAUX - DOJO Président : Téléphone : Courriel : Facebook : Site internet : CHASSE Président : Laurent CHOUFFOUR Téléphone : 06 88 33 14 45 Courriel : Facebook : Site internet : DE MAINS EN MAINS Présidente Marie-France LOCHE Téléphone : 06 24 26 52 67 FAMILLE RURALE Atelier floral Responsable : Marie-France LOCHE Téléphone : 06 24 26 52 67 Atelier théâtre Re sponsable : Michel BARDON Téléphone : 06 25 24 52 06 FOOT ALLIANCE ESTIVAUX ST-PARDOUX Président : Mathias MARCOU Téléphone : 06 99 50 72 15 https://www.facebook.com/AESP-Alliance-Estivaux-St-Pardoux MILLE FLEURS Président : Agnès FOSTIER Téléphone : 06 31 11 30 22 Courriel : Facebook : Site internet : L'ORTIGIER EN FÊTE Président : Francis DUMOND Portable : 06 21 15 31 37 Co-Président : Laurie VERZEAUX Portable : 06 85 47 80 33 Courriel : lortigierenfete19270@gmail.com Facebook : Site internet : RANDO ST-PA Président : Jocelyne ROUDIER Portable : 06 81 18 91 61 Courriel : Facebook : Site internet :

  • ENTREPRISES ET COMMERCES | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

    Toutes les coordonnées des entreprises et commerces de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. ENTREPRISES & COMMERCES Filtrer par rubrique(s) - Plusieurs choix possibles ART ET SPECTACLE BIEN-ÊTRE BOIS BROCANTE COIFFURE-ESTHÉTIQUE ELECTRICIEN EPICERIE-RESTAURANT GARAGE AGRICOLE GARAGE AUTO GÎTE HÔTEL-RESTAURANT INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE OBJETS DECO-BIJOUX PHOTOGRAPHE PLOMBIER-CHAUFFAGISTE SERVICES Filtrer Réinitialiser l'affichage Matériel agricole vente et réparation GARAGE AGRICOLE AGRO SERVICES 2000 Le Gauliat 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 73 07 18 Site Internet Vente et location de chariots élévateurs et nacelles SERVICES AVENIR MANUTENTION David DELTEIL Le Bourg 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 23 26 21 contact@eurl-dmi.fr Site Internet Scierie et Exploitation forestière BOIS DAMBO FRERES Thibaud DAMBORADJIAN Route de Tulle 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 84 96 63 damboetfreres@orange.fr Site Internet https://www.facebook.com/profile.php?id=100066307190122 https://www.facebook.com/profile.php?id=100066307190122 Dojo BIEN-ÊTRE DIMAYUGA MYRIAM Myriam DIMAYUGA 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet Gîte GÎTE DOMAINE DE COUROLLES Xavier BAROTTO Maumont 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet Garage, Dépannage 24h/24, Station Total GARAGE AUTO GARAGE DE LA CROIX DE FER Lionel DELY La Croix de Fer 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 84 51 67 garagedely@gmail.com Site Internet Menuiserie Bois, PVC, Alu, Aménagements intérieurs, Escaliers traditionnels BOIS JARNAC LAURENT Laurent JARNAC 1100 Route de Péjoine Peyrat 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER laurent.jarnac@orange.fr Site Internet Objets déco fabriqués à partir de matières recyclées OBJETS DECO-BIJOUX L'ATELIER DE GANDHI 475 Route de Vernéjoux 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER contact@latelierdegandhi.fr Site Internet https://www.facebook.com/latelierdegandhi https://www.facebook.com/latelierdegandhi Brocante, Antiquités et Vide maison BROCANTE LA BROCANTE MODERNE Isabelle et Pierre HAURAT Le Bourg 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 85 01 48 Site Internet Art et Spectacle ART ET SPECTACLE LA CLOWNERIE PICOLO RIGOLO Mathieu DALLANT Route de la Croix de Fer 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER mathieudallant@hotmail.fr Site Internet https://www.facebook.com/LaclowneriePicoloRigolo https://www.facebook.com/LaclowneriePicoloRigolo Pension pour chiens SERVICES LE CHENIL DU CLOS DES JAROUSSES Vincent ANTOINE Les Jarousses 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER contact@chenil-jarousses.fr Site Internet Restaurant, Pizzas, Epicerie et Bar EPICERIE-RESTAURANT LE P'TIT COMMERCE Aurélie ROCHER Le Bourg 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 18 79 81 aurelie.rocher19@gmail.com Site Internet Hôtel et Restaurant HÔTEL-RESTAURANT LES COQUELICOTS Laurence et Alain BERGAUD A20, Sortie 46 La Croix de Fer 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 84 51 02 les.coquelicots@orange.fr Site Internet Location de Gîtes GÎTE LES GÎTES DE CORREZE Marie-Laure et Joël DUMAS Le Gauliat 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet Matériel agricole, vente et réparation GARAGE AGRICOLE MARTY ET FILS Stéphane MARTY Le Gauliat 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 84 52 43 Site Internet Bols Tibétains, Diapasons BIEN-ÊTRE MASSAGES SONORES Philippe CHANTELOUP 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet Plomberie, Chauffage, Sanitaire, Ramonage PLOMBIER-CHAUFFAGISTE MAURY HERVÉ Hervé MAURY Les Quatre Routes 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER herve.maury@nordnet.fr Site Internet https://www.facebook.com/plomberiechauffage.mauryherve https://www.facebook.com/plomberiechauffage.mauryherve Photographe PHOTOGRAPHE MONCHICOURT RÉGIS Régis MONCHICOURT Route de Chez Gounet 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet https://www.facebook.com/regis.photographie.19/ https://www.facebook.com/regis.photographie.19/ Distribution pharmaceutique INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE OCP BY PHOENIX RD 7 - Les Quatre Routes 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet Fabrication de palettes standard et sur mesures BOIS PARSEJOUX PALETTES Olivier PARSEJOUX Les Escures 19270 SAINT-PRDOUX L'ORTIGIER 05 55 85 62 56 Site Internet https://www.facebook.com/profile.php?id=100069765786214 https://www.facebook.com/profile.php?id=100069765786214 Cours de guitare ART ET SPECTACLE SAINT PAZIC Jérôme SAGNE Vernéjoux 19270 SAINT-PRDOUX L'ORTIGIER Site Internet https://www.facebook.com/SaintPazic/ https://www.facebook.com/SaintPazic/ Salon d'esthétique COIFFURE-ESTHÉTIQUE SL BEAUTY Sophie THEUREL 77 Rue de l'Angelus 19270 SAINT-PRDOUX L'ORTIGIER theurelsofie@gmail.com Site Internet https://www.facebook.com/profile.php?id=100076223824084 https://www.facebook.com/profile.php?id=100076223824084 Electricité générale ELECTRICIEN VV ELEC' Valentin VELASCO Le Bourg 19270 SAINT-PRDOUX L'ORTIGIER Site Internet Désinsectisation, Dératisation, Frelon asiatique SERVICES YD DISTRIBUTION Yann DUJARDIN Le Bourg 19270 SAINT-PRDOUX L'ORTIGIER Site Internet https://www.facebook.com/correzenuisibles https://www.facebook.com/correzenuisibles

  • COMMISSIONS | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

    Commissions communales de conseil municipal de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. INFOS MAIRIE COMMISSIONS Sélectionnez Commission Réinitialiser l'affichage Communication Titulaires Loïc COUDERT, Aurélie CHABRIER Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Marie-Christine MASSY Sécurité-Plan de sauvegarde Titulaires Benjamin MALAGNOUX, Philippe SIMON Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Aurélie CHABRIER Voirie-Urbanisme Titulaires Jean-Marc POUGET, Benjamin MALAGNOUX Suppléant(s) Marina VIDAL DA GAMA Finances Titulaires Marina VIDAL DA GAMA, Jean-Marc POUGET Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Philippe SIMON Bâtiments et espaces communaux Titulaires Jean-Marc POUGET, Philippe SIMON Suppléant(s) Elisabeth ALGAY, Aurélie CHABRIER Affaires scolaires Titulaires Sandrine DEVEAUD, Marie-Christine MASSY Suppléant(s) Marine VIDAL DA GAMA Ressources Humaines Titulaires Marina VIDAL DA GAMA, Elisabeth ALGAY Suppléant(s) Caroline CHARPENTIER, Philippe SIMON Tourisme-Culture-Associations-Sports Titulaires Loïc COUDERT, Benjamin MALAGNOUX Suppléant(s) Marina VIDAL DA GAMA, Caroline CHARPENTIER

  • CONSEIL MUNICIPAL | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

    Conseil Municipal de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. ÉLUS 2026-2032 Maire Adjoints Conseillers Municipaux Filtrer Réinitialiser l'affichage Christian MARCOU Maire Marina VIDAL DA GAMA 1ere Adjointe Philippe SIMON 2e Adjoint Sandrine DEVEAUD 3e Adjointe Jean-Marc POUGET Conseiller Municipal Loïc COUDERT Conseiller Municipal Aurlie CHABRIER Conseillère Municipale Benjamin MALAGNOUX Conseiller Municipal Marie-Christine MASSY Conseillère Municipale Caroline CHARPENTIER Conseillère Municipale Elisabeth ALGAY Conseillère Municipale

  • DOCUMENTS DU CONSEIL MUNICIPAL | ST PARDOUX ORTIGIER

    Documents du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze (Listes des délibérations, Délibérations, Procès verbaux). DOCUMENTS DU CONSEIL MUNICIPAL LISTES DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL VOIR PAGE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL VOIR PAGE PROCÈS VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL VOIR PAGE

  • DÉLIBÉRATIONS 2022 | ST PARDOUX ORTIGIER

    Délibérations de l'année 2022 du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Année : 2022 Filtrer par date du document Sélectionner la date de la délib Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 027 2022 Intitulé de l'acte Demande de redéploiement de subvention accordée pour 2021 dans le cadre du CSC 2021-2023 pour des travaux de peinture à l'école et les sous-toits de la Mairie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 028 2022 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'accord de subvention auoès du Conseil Départemental (CSC 2021-2023 pour année 2021) concernant les travaux d'entrée de bourg - abords Salle Polyvalente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 029 2022 Intitulé de l'acte Suspension de la Régie Pêche pour la saison 2022. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 030 2022 Intitulé de l'acte Révision des tarifs cantine et garderie pour l'année scolaire 2022-2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 031 2022 Intitulé de l'acte Désignation du Délégué à la Protection des Données de la commune. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 032 2022 Intitulé de l'acte Proratisation des coûts salariaux des ATSEM de l'école de Saint-Bonnet-L'Enfantier dans le cadre du RPI. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 033 2022 Intitulé de l'acte Dissolution de la caisse des écoles. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 034 2022 Intitulé de l'acte Création d'un poste d'agent de maîtrise. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 035 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural par Monsieur Serge DUFOUR. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 036 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur Serge DUFOUR et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 037 2022 Intitulé de l'acte Renouvellement du contrat de la secrétaire de la Mairie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 038 2022 Intitulé de l'acte Mise à jour du tableau des emplois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 039 2022 Intitulé de l'acte Extension du périmètre de l'Agglo de Brive à la commune de Concèze. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 040 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural à la Malignie par Monsieur et Madame VIGNAL Jean-Paul. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 041 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame VIGNAL et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 042 2022 Intitulé de l'acte Dissolution du budget annexe du Lotissement Dubois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 043 2022 Intitulé de l'acte Construction d'une Halle aux abords de l'Étang communal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 044 2022 Intitulé de l'acte Marché pour la construction d'une Halle aux abrods de l'Étang communal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 045b2022 Intitulé de l'acte Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 046 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural à Peyrat par Monsieur et Madame NOILLETAS Christophe. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 047 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame NOILLETAS et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 048 2022 Intitulé de l'acte Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes (durée 5 ans). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 049 2022 Intitulé de l'acte Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour l'Aménagement du Tour du Lac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 050 2022 Intitulé de l'acte Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour le cheminement PMR autour du Lac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022

  • ETANG COMMUNAL | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

    Saint-Pardoux l'Ortigier est une commune corrézienne dotée d'un magnifique étang idéal pour la pêche, promenade à pied ou à vélo en famille ou entre amis. TOURISME ÉTANG COMMUNAL Étang communal de Saint-Pardoux l'Ortigier La Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier possède un superbe étang pour les activités suivantes : pêche (ticket journalier à 5€ et carte annuelle à 60€). Les tickets sont disponibles à la vente à la Mairie et au P'tit Commerce (épicerie à côté de la Mairie). rando pédestre , vélo, balade en famille, pique-nique.

  • LIENS UTILES | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

    Liens utiles des organismes administratifs et territoriaux. Service public, Conseil départemental, préfecture, Région, Cadastre, Géoportail. INFOS MAIRIE LIENS UTILES

  • DÉLIBÉRATIONS | ST PARDOUX ORTIGIER

    Délibérations du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Filtrer par Année Sélectionnez Année Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) 2022 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2023 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2024 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2025 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS 2026 VOIR LES DÉLIBÉRATIONS VOIR TOUTES LES LISTES DES DÉLIBÉRATIONS VOIR TOUS LES PROCÈS VERBAUX

  • DÉLIBÉRATONS 2024 | ST PARDOUX ORTIGIER

    Délibérations de l'année 2024 du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Année : 2024 Filtrer par Date du document Sélectionnez Date du document Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX Date du document N° de la délibération Intitulé de l'acte Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 01/02/2024 N° de la délibération 001 2024 Intitulé de l'acte Adhésion à la consultation du CDG19 pour participation à la Prévoyance. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/02/2024 Date du document 01/02/2024 N° de la délibération 002 2024 Intitulé de l'acte Tarifs de location de la Salle Polyvalente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/02/2024 Date du document 01/02/2024 N° de la délibération 003 2024 Intitulé de l'acte Délégation d'admission en non-valeur. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/02/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 004 2024 Intitulé de l'acte Subventions 2024 aux associations. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 005 2024 Intitulé de l'acte Modification simplifiée n°2 du PLU : bilan de la mise à disposition. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 006 2024 Intitulé de l'acte Rythmes scolaires. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 007 2024 Intitulé de l'acte Adoption du CFU 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 01/03/2024 N° de la délibération 008 2024 Intitulé de l'acte Participation fiscalisée aux dépenses de La FDEE 19 pour 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 009 2024 Intitulé de l'acte Modification des statuts de la FDEE 19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 010 2024 Intitulé de l'acte Adhésion à la compétence SIG proposée par la FDEE 19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 011 2024 Intitulé de l'acte Provisions pour créances douteuses. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 012 2024 Intitulé de l'acte Affectation des résultats de l'exercice 2023 du Budget Principal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2014 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 013 2024 Intitulé de l'acte Approbation du BP du Budget Principal 2024 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2024 Date du document 22/03/2024 N° de la délibération 014 2024 Intitulé de l'acte Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/03/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 015 2024 Intitulé de l'acte CABB : intégration de la commune de Concèze Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 016 2024 Intitulé de l'acte FDEE 19 : signature de la convention 2026. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 017 2024 Intitulé de l'acte Projet : construction d'une MAM. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 018 2024 Intitulé de l'acte Tarif de location de la Halle de l'étang. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 019 2024 Intitulé de l'acte Subvention de la classe verte (CM1-CM2 du RPI). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 020 2024 Intitulé de l'acte Subvention accordée à l'Ortigier en Fête pour le feu d'artifice de la fête votive d'août 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 021 2024 Intitulé de l'acte Modification du RIFSEEP : évolution de la grille des pfafonds annuels de l'IFSE et du CIA. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 17/05/2024 N° de la délibération 022 2024 Intitulé de l'acte Convention cadre / affleurants avec la CABB et le Syndicat des Eaux de Perpezac-le-Noir. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 023 2024 Intitulé de l'acte Médecine Préventive. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 024 2024 Intitulé de l'acte Tarifs 2024-2025 cantine et garderie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 025 2024 Intitulé de l'acte Contrat d'apprentissage. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Date du document 28/06/2024 N° de la délibération 026 2024 Intitulé de l'acte Ouverture du poste de rédacteur aux agents contractuels. 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