top of page

Délibérations du Conseil Municipal
Année : 2025

17/01/2025

Date du document

N° de la délibération

001 2025

Intitulé de l'acte

PARTICIPATION FISCALISÉE FDEE 2025

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

18/01/2025

17/01/2025

Date du document

N° de la délibération

002 2025

Intitulé de l'acte

RECRUTEMENT ADJ TECHN OUVERT AUX CONTRACTUELS

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

18/01/2025

17/01/2025

Date du document

N° de la délibération

003 2025

Intitulé de l'acte

AUTORISATION DE DÉPENSES INVESTISSEMENT

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

18/01/2025

17/01/2025

Date du document

N° de la délibération

004 2025

Intitulé de l'acte

annule et remplace MAM - DEMANDE DETR - PRIORITÉ 1

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

18/01/2025

07/03/2025

Date du document

N° de la délibération

005 2025

Intitulé de l'acte

VOTE DU CFU 2024

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

08/03/2025

07/03/2025

Date du document

N° de la délibération

006 2025

Intitulé de l'acte

PRORATISATION SALAIRES ATSEM RPI 2024-2025

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

08/03/2025

07/03/2025

Date du document

N° de la délibération

007 2025

Intitulé de l'acte

AFFECTATION DU RÉSULTAT D'EXPLOITATION 2024

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

08/03/2025

28/03/2025

Date du document

N° de la délibération

008 2025

Intitulé de l'acte

VOTE DU BP DU BUDGET PRINCIPAL 2025

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

29/03/2025

28/03/2025

Date du document

N° de la délibération

009 2025

Intitulé de l'acte

VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

29/03/2025

28/03/2025

Date du document

N° de la délibération

010 2025

Intitulé de l'acte

ACHAT D'UN VÉHICULE D'OCCASION POUR LES AGENTS TECHNIQUES

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

29/03/2025

28/03/2025

Date du document

N° de la délibération

011 2025

Intitulé de l'acte

PROGRAMME DE VOIRIE 2025- DEMANDE DE FST

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

29/03/2025

28/03/2025

Date du document

N° de la délibération

012 2025

Intitulé de l'acte

DÉPENSES À IMPUTER AU COMPTE 6232

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

29/03/2025

28/03/2025

Date du document

N° de la délibération

013 2025

Intitulé de l'acte

SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

29/03/2025

28/03/2025

Date du document

N° de la délibération

014 2025

Intitulé de l'acte

SUBVENTION CLASSE DÉCOUVERTE 2025 DU RPI

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

29/03/2025

28/03/2025

Date du document

N° de la délibération

015 2025

Intitulé de l'acte

CONVENTION DE PARTICIPATION CDG VOLET SANTÉ

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

29/03/2025

13/06/2025

Date du document

N° de la délibération

016 2025

Intitulé de l'acte

PRORATISATION SALAIRES ATSEM ST-BONNET

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

14/06/2025

13/06/2025

Date du document

N° de la délibération

017 2025

Intitulé de l'acte

RENOUVELLEMENT CONVENTION PAYS D'ART ET D'HISTOIRE VEZERE ARDOISE (2026-2036)

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

14/06/2025

13/06/2025

Date du document

N° de la délibération

018 2025

Intitulé de l'acte

CRÉATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL PAYS D'ART ET D'HISTOIRE VEZERE ARDOISE AU 1er JANVIER 2026

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

14/06/2025

13/06/2025

Date du document

N° de la délibération

019 2025

Intitulé de l'acte

AVENANT CONVENTION ADS 2025 : TARIFICATION DES MODIFICATIFS

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

14/06/2025

13/06/2025

Date du document

N° de la délibération

020 2025

Intitulé de l'acte

NOUVELLE PROPOSITION DE CORREZE HABITAT CONCERNANT LES BAUX EMPHYTEOTIQUES CONCLUS AVEC LA COMMUNE

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

14/06/2025

13/06/2025

Date du document

N° de la délibération

021 2025

Intitulé de l'acte

SUBVENTION FEUX D'ARTIFICE - L'ORTIGIER EN FETE

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

14/06/2025

13/06/2025

Date du document

N° de la délibération

022 2025

Intitulé de l'acte

TARIFS CANTINE ET GARDERIE 2025-2026

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

14/06/2025

20/08/2025

Date du document

N° de la délibération

023 2025

Intitulé de l'acte

DEMANDE DE SUBVENTION CSC AVEC AVENANT AUPRES DU CD19 visée

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

21/08/2025

20/08/2025

Date du document

N° de la délibération

024 2025

Intitulé de l'acte

APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DU 13 06 2025

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

21/08/2025

20/08/2025

Date du document

N° de la délibération

025 2025

Intitulé de l'acte

CREATION D'UN POSTE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

21/08/2025

20/08/2025

Date du document

N° de la délibération

026 2025

Intitulé de l'acte

GROUPEMENT DE COMMANDE VERIFICATION ERP PAR AGGLO

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

21/08/2025

10/10/2025

Date du document

N° de la délibération

027 2025

Intitulé de l'acte

REMBOURSEMENT ABONNEMENT BUS SCOLAIRE

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

11/10/2025

10/10/2025

Date du document

N° de la délibération

028 2025

Intitulé de l'acte

MAM EMPRUNT COURT TERME

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

11/10/2025

10/10/2025

Date du document

N° de la délibération

029 2025

Intitulé de l'acte

MAM EMPRUNT LONG TERME

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

11/10/2025

10/10/2025

Date du document

N° de la délibération

030 2025

Intitulé de l'acte

SIAV MODIFICATION DES STATUTS ET DU RI

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

11/10/2025

10/10/2025

Date du document

N° de la délibération

031 2025

Intitulé de l'acte

FDEE 19 MODIFICATION DES STATUTS

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

11/10/2025

14/11/2025

Date du document

N° de la délibération

032 2025

Intitulé de l'acte

CONVENTION CLECT EAUX PLUVIALES URBAINES

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

15/11/2025

14/11/2025

Date du document

N° de la délibération

033 2025

Intitulé de l'acte

ADHESION CONVENTION VOLET SANTE CDG 19

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

15/11/2025

14/11/2025

Date du document

N° de la délibération

034 2025

Intitulé de l'acte

DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

15/11/2025

14/11/2025

Date du document

N° de la délibération

035 2025

Intitulé de l'acte

DESIGNATION DELEGUES SYNDICAT PAYS D'ART ET D'HISTOIRE

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

15/11/2025

14/11/2025

Date du document

N° de la délibération

036 2025

Intitulé de l'acte

ADHESION LES TROIS-SAINTS AU SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE PERPEZAC-LE-NOIR

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

15/11/2025

11/12/2025

Date du document

N° de la délibération

037 2025

Intitulé de l'acte

REFONTE DU RIFSEEP

Télécharger la délibération

Date de mise en ligne du document

12/12/2025

bottom of page