MAIRIE
SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER

Procès verbaux des Conseils Municipaux Sélection par Année Sélectionnez Année Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) Année du document 2022 6 juin 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 4 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Année du document 2022 22 juillet 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 5 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Année du document 2022 17 septembre 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 6 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Année du document 2022 28 octobre 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 7 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Année du document 2022 11 novembre 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 8 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Année du document 2023 27 janvier 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 1 Télécharger le Procès 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Plan structurel du site internet officiel de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. PLAN DU SITE ACCUEIL INFOS MAIRIE MOT DU MAIRE CONSEIL MUNICIPAL LES AGENTS COMMISSIONS DELEGATIONS DU CONSEIL DELEGUES ET MEMBRES BRIVE AGGLO TARIFS MUNICIPAUX LOCATION SALLE POLYVALENTE BULLETINS MUNICIPAUX PLAN LOCAL D'URBANISME LIENS UTILES NOUS CONTACTER NOUS SITUER CORRESPONDANT LA MONTAGNE DOCUMENTS DU CONSEIL MUNICIPAL LISTES DES DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS 2022 DÉLIBÉRATIONS 2023 DÉLIBÉRATIONS 2024 DÉLIBÉRATIONS 2025 DÉLIBÉRATIONS 2026 PROCÈS VERBAUX ACTUALITES - BLOG ECOLE MENUS ECOLE PHOTOS DE LA VIE SCOLAIRE REGLEMENTATION DE L'ECOLE SERVICES DE PROXIMITÉ ENTREPRISES ET COMMERCES ASSOCIATIONS TOURISME ÉTANG COMMUNAL SENTIERS DE RANDONNÉES VIDÉOS ET PHOTOS MENTIONS LEGALES POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ PLAN DU SITE RESULTATS DES RECHERCHES

Bulletins municipaux en ligne de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Année Filtrer Réinitialiser l'affichage Bulletin Municipal 2026 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2025 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2024 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2023 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2022 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2021 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2020 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2019 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2018 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2017 Télécharger le Bulletin

Délibérations de l'année 2022 du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Année : 2022 Filtrer par date du document Sélectionner la date de la délib Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 027 2022 Intitulé de l'acte Demande de redéploiement de subvention accordée pour 2021 dans le cadre du CSC 2021-2023 pour des travaux de peinture à l'école et les sous-toits de la Mairie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 028 2022 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'accord de subvention auoès du Conseil Départemental (CSC 2021-2023 pour année 2021) concernant les travaux d'entrée de bourg - abords Salle Polyvalente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 029 2022 Intitulé de l'acte Suspension de la Régie Pêche pour la saison 2022. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 03/06/2022 N° de la délibération 030 2022 Intitulé de l'acte Révision des tarifs cantine et garderie pour l'année scolaire 2022-2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 031 2022 Intitulé de l'acte Désignation du Délégué à la Protection des Données de la commune. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 032 2022 Intitulé de l'acte Proratisation des coûts salariaux des ATSEM de l'école de Saint-Bonnet-L'Enfantier dans le cadre du RPI. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 22/07/2022 N° de la délibération 033 2022 Intitulé de l'acte Dissolution de la caisse des écoles. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 034 2022 Intitulé de l'acte Création d'un poste d'agent de maîtrise. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 035 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural par Monsieur Serge DUFOUR. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 036 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur Serge DUFOUR et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 17/09/2022 N° de la délibération 037 2022 Intitulé de l'acte Renouvellement du contrat de la secrétaire de la Mairie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 038 2022 Intitulé de l'acte Mise à jour du tableau des emplois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 039 2022 Intitulé de l'acte Extension du périmètre de l'Agglo de Brive à la commune de Concèze. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 040 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural à la Malignie par Monsieur et Madame VIGNAL Jean-Paul. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 041 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame VIGNAL et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 042 2022 Intitulé de l'acte Dissolution du budget annexe du Lotissement Dubois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 28/10/2022 N° de la délibération 043 2022 Intitulé de l'acte Construction d'une Halle aux abords de l'Étang communal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 044 2022 Intitulé de l'acte Marché pour la construction d'une Halle aux abrods de l'Étang communal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 045b2022 Intitulé de l'acte Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 046 2022 Intitulé de l'acte Demande d'aliénation d'un chemin rural à Peyrat par Monsieur et Madame NOILLETAS Christophe. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 18/11/2022 N° de la délibération 047 2022 Intitulé de l'acte Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame NOILLETAS et lancement de la procédure d'aliénation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 048 2022 Intitulé de l'acte Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes (durée 5 ans). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 049 2022 Intitulé de l'acte Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour l'Aménagement du Tour du Lac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022 Date du document 02/12/2022 N° de la délibération 050 2022 Intitulé de l'acte Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour le cheminement PMR autour du Lac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 03/12/2022

Documents du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze (Listes des délibérations, Délibérations, Procès verbaux). DOCUMENTS DU CONSEIL MUNICIPAL LISTES DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL VOIR PAGE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL VOIR PAGE PROCÈS VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL VOIR PAGE

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Délégués et membres du Conseil Municipal de Saint-Pardoux l'Ortigier à la communauté d'agglomération de Brive La Gaillarde. INFOS MAIRIE DELEGUES COMMUNAUTAIRES A BRIVE AGGLO Conseiller Titulaire Christian MARCOU Conseillère Suppléante Marina VIDAL DA GAMA

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