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- PROCÈS VERBAUX | ST PARDOUX ORTIGIER
Procès verbaux des Conseils Municipaux Sélection par Année Sélectionnez Année Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) Année du document 2022 6 juin 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 4 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 04/06/2022 Année du document 2022 22 juillet 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 5 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 23/07/2022 Année du document 2022 17 septembre 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 6 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 18/09/2022 Année du document 2022 28 octobre 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 7 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 29/10/2022 Année du document 2022 11 novembre 2022 Date du document N° du Conseil Municipal 8 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 19/11/2022 Année du document 2023 27 janvier 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 1 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 28/01/2023 Année du document 2023 9 juin 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 4 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 10/06/2023 Année du document 2023 1 septembre 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 6 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 02/09/2023 Année du document 2023 29 septembre 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 7 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 30/09/2023 Année du document 2023 24 novembre 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 8 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 25/11/2023 Année du document 2023 22 décembre 2023 Date du document N° du Conseil Municipal 9 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 23/12/2023 Année du document 2024 1 février 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 1 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 02/02/2024 Année du document 2024 1 mars 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 2 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 02/03/2024 Année du document 2024 22 mars 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 3 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 23/03/2024 Année du document 2024 17 mai 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 4 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 18/05/2024 Année du document 2024 28 juin 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 5 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document 29/06/2024 Année du document 2024 26 juillet 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 6 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2024 23 août 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 7 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2024 27 septembre 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 8 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2024 26 octobre 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 9 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2024 20 novembre 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 10 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2024 20 décembre 2024 Date du document N° du Conseil Municipal 11 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 17 janvier 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 1 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 7 mars 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 2 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 28 mars 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 3 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 13 juin 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 4 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 20 août 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 5 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 10 octobre 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 6 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 14 novembre 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 7 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2025 11 décembre 2025 Date du document N° du Conseil Municipal 8 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2026 12 février 2026 Date du document N° du Conseil Municipal 1 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2026 20 mars 2026 Date du document N° du Conseil Municipal 2 Télécharger le Procès Verbal Date de mise en ligne du document Année du document 2026 9 avril 2026 Date du document N° du Conseil Municipal 3 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- ACCUEIL | ST PARDOUX ORTIGIER
Site internet officiel de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Commune de Brive Agglo. MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Horaires d'ouverture Mairie Mardi au Samedi: 9h - 12h Agence Postale Mardi au Samedi : 9h - 12h 05 55 84 51 06 Nous contacter INFOS MAIRIE DOCUMENTS DU CONSEIL MUNICIPAL ACTUALITÉS ECOLE SERVICES DE PROXIMITÉ ENTREPRISES ET COMMERCES ASSOCIATIONS TOURISME VIDEOS ET PHOTOS More LIENS RAPIDES MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L"ORTIGIER Département de la Corrèze Tél : 05 55 84 51 06 saint-pardoux-lortigier@mairie19.fr www.saint-pardoux-lortigier.com Christian MARCOU - Maire Mentions légales Politique de confidentialité Plan du site Réalisation : ACTION COM 19 Agence Web & Communication www.actioncom19.com Septembre 2020 - © Infos Mairie Documents du Conseil Municipal Actualités École Service de proximité Entreprises et Commerces Associations Tourisme Vidéos et Photos Nous contacter
- INFOS MAIRIE | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER
Toutes les informations de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Conseil municipal, Commissions, Comptes rendus des conseils municipaux, Tarifs et Bulletins Municipaux, Location d'une salle polyvalente, liens utiles. INFOS MAIRIE Conseil Municipal Les Agents Commissions Délégations du Conseil Séances du Conseil Municipal Délégués et Membres de Brive Agglo Tarifs municipaux Bulletins municipaux Location de la Salle polyvalente Liens utiles Nous contacter Nous situer Envoyer un message au correspondant La Montagne
- VIDEOS ET PHOTOS | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER
Vidéo(s) et photos de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Petit village de France où il fait bon vivre ! Région Nouvelle Aquitaine. VIDÉO ET PHOTOS DE SAINT-PARDOUX
- REGLEMENTATION | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER
Règlementation de l'école communale de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Ecole, Cantine et Garderie. ÉCOLE Réglementation Règlements en cours de rédaction . Ecole . Cantine . Garderie
- ECOLE | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER
Toutes les informations de l'école communale de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. ÉCOLE Menus Photos vie scolaire Règlementation
- DELEGUES A BRIVE AGGLO | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER
Délégués et membres du Conseil Municipal de Saint-Pardoux l'Ortigier à la communauté d'agglomération de Brive La Gaillarde. INFOS MAIRIE DELEGUES COMMUNAUTAIRES A BRIVE AGGLO Conseiller Titulaire Christian MARCOU Conseillère Suppléante Marina VIDAL DA GAMA
- DÉLIBÉRATONS 2023 | ST PARDOUX ORTIGIER
Délibérations de l'année 2023 du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Année : 2023 Filtrer par Date du document Sélectionnez Date du document Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 001 2023 Intitulé de l'acte Participation financière àl'achat du test psychométrique Nemi 3. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 002 2023 Intitulé de l'acte Proratisation du salaires des ATSEM dans le cadre du RPI. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 003 2023 Intitulé de l'acte Révision du taux de la Taxe d'Aménagement applicable à compter du 1er janvier2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 004 2023 Intitulé de l'acte Autorisation de dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 005 2023 Intitulé de l'acte Court terme avance de subventions. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 006 2023 Intitulé de l'acte Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint technique. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 007 2023 Intitulé de l'acte Travaux de voirie 2023 - Sollicitation DETR. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 008 2023 Intitulé de l'acte Modification des limites d'agglomeration de Saint-Pardoux-L'Ortigier. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 009 2023 Intitulé de l'acte Approbation du contrat de solidarité communale 2023-2025. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 010 2023 Intitulé de l'acte Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE 19 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 011 2023 Intitulé de l'acte Travaux de voirie 2023 - Demande de 3 "tranches de voirie" au CD19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 012 2023 Intitulé de l'acte Adoption du CFU 2022 du budget annexe du Lotissement Dubois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 013 2023 Intitulé de l'acte Adoption du CFU 2022 du Budget Principal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 014 2023 Intitulé de l'acte Subventions accordées aux associations pour l'année 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 015 2023 Intitulé de l'acte Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 016 2023 Intitulé de l'acte Proratisation des coûts salariaux des ATSEM du RPI - année scolaire 2022/2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 017 2023 Intitulé de l'acte Subvention pour la classe verte CM1-CM2 du RPI. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 018 2023 Intitulé de l'acte Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2022 du Budget Principal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 019 2023 Intitulé de l'acte Approbation du BP du Budget Principal 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 020 2023 Intitulé de l'acte Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 021 2023 Intitulé de l'acte Subvention exceptionnelle à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de Donzenac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 022 2023 Intitulé de l'acte Aliénations de chemins ruraux - Conclusions de l'enquête publique. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 023 2023 Intitulé de l'acte Aliénation de chemins ruraux - Fixation du prix de vente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 024 2023 Intitulé de l'acte Travaux de voirie 2023 : Choix de l'entreprise. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 025 2023 Intitulé de l'acte Tarifs de location de la Halle. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 026 2023 Intitulé de l'acte Subvention au Club des Mille Fleurs. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 027 2023 Intitulé de l'acte Subvention à Familles Rurales / Association du Plateau. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 028 2023 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'arrêté de subvention auprès du CD 19 - CSC 2023-2025 - concernnant les travaux de réhabilitation de l'école. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 029 2023 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'arrêté de subvention auprès du CD 19 : Tranches de voirie (2022-2023-2024). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 030 2023 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'arrêté d'attribution d'une subvention "Amendes de police" dans le cadre des travaux de mise en en accessibilité aux abords de l'étang. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 28/07/2023 Date du document N° de la délibération 031 2023 Intitulé de l'acte Tarifs cantine et garderie pour l'année scolaire 2023/2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/07/2023 28/07/2023 Date du document N° de la délibération 032 2023 Intitulé de l'acte Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/07/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 033 2023 Intitulé de l'acte Versement d'une subvention à l'association "L'Ortigier en Fête". Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 034 2023 Intitulé de l'acte Éclairage public / installation de réverbères. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 035 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes "Location du court de tennis". Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 036 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes "Photocopies". Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 037 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes de la cantine. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 038 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes de la garderie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 039 2023 Intitulé de l'acte suppression de la régie de recettes de la location de la Salle Polyvalente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 040 2023 Intitulé de l'acte Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint d'animation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 041 2023 Intitulé de l'acte Approbation des statuts et création du Syndicat Mixte Ouvert Corrèze Centre Supervision. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 042 2023 Intitulé de l'acte Acquisition de 2 parcelles bourg cente de la commune. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 043 2023 Intitulé de l'acte Achat de parcelles occupées par la voirie communale. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 044 2023 Intitulé de l'acte Achat d'une parcelle occupée par la voirie communale. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 045 2023 Intitulé de l'acte Recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'activité (agent recenseur). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 046 2023 Intitulé de l'acte Proratisation des salaires des ATSEM dans le cadre du RPI pour l'année scolaire 2023-2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 047 2023 Intitulé de l'acte Autorisation de dépenses d'investissement dans l'attente du vote du Budget Primitif 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 048 2023 Intitulé de l'acte Modification de la tarification des actes dans la convention de mise en place des services communs pour l'instruction des autorisations d'urbanisme -Application du droit du sol (ADS). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 049 2023 Intitulé de l'acte Avis sur le projet de statuts modifiés de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 050 2023 Intitulé de l'acte Délibération fixant le principe et les montants de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 051 2023 Intitulé de l'acte Modalités de mise à disposition du public du projet de Modification Simplifiée n°2 du PLU de la commune. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 052 2023 Intitulé de l'acte Achat d'un ordinateur portable destiné à la direction de l'école - demande de DETR. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 053 2023 Intitulé de l'acte Végétalisation et autres aménagements du cimetière - DETR 2024 - Priorité n°1. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 054 2023 Intitulé de l'acte Demande de redéploiement des subventions accordées dans le CSC 2023-2025 au CD19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 055 2023 Intitulé de l'acte Végétalisation et autres aménagements du cimetière - FST 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023
- BULLETINS MUNICIPAUX | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER
Bulletins municipaux en ligne de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Année Filtrer Réinitialiser l'affichage Bulletin Municipal 2026 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2025 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2024 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2023 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2022 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2021 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2020 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2019 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2018 Télécharger le Bulletin Bulletin Municipal 2017 Télécharger le Bulletin
- TOURISME | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER
Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze est une commune proposant des activités touristiques telles que pêche, randos en famille ou entre amis mais aussi la gastronomie du terroir. TOURISME BALADES & Pêche autour de l'Étang communal + D'INFOS POUR MANGER & POUR DORMIR LE P'TIT COMMERCE Restaurant - Pizzas - Epicerie - Bar Le Bourg 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Aurélie ROCHER Téléphone : 05 55 18 79 81 Courriel aurelie.rocher19@gmail.com Site web LES COQUELICOTS Hôtel - Restaurant A20 - Sortie 46 - La Croix de Fer 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Laurence et Alain BERGAUD Téléphone : 05 55 84 51 02 Courriel les.coquelicots@orange.fr Site web www.hotel-coquelicots.fr GÎTES À SAINT-PARDOUX DOMAINE DE COUROLLE COTTAGE EN CORRÈZE Gîte Maumont 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Xavier BARATTO Mobile :06 41 50 19 49 Site web https://www.airbnb.fr/rooms LES GÎTES DE CORREZE Location de Gîtes Le Gauliat 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Marie-Laure et Joël DUMAS Mobile : 06 27 39 51 14 Site web https://www.gitesdecorreze.com/ RANDOS ST'PA Circuit des 3 ponts Départ du parking du cimetière Durée : 3h30 Distance : 10-12 kms Dénivelé positif : 211 mètres Dénivelé négatif : 207 mètres Difficulté : Moyenne Retour au point de départ : Oui Circuit de Chauvignac Départ du parking du cimetière Durée : 2h35 Distance : 7,23 kms Dénivelé positif : 174 mètres Dénivelé négatif : 164 mètres Difficulté : Facile Retour au point de départ : Oui
- MENTIONS LEGALES | SAINT PARDOUX L'ORTIGIER
Mentions légales du site internet officiel de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. MENTIONS LEGALES Editeur de ce site web, responsable de publication : MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER République Française – Département de la Corrèze – Région Limousin Maire : Christian MARCOU Le Bourg 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Courriel : saint-pardoux-lortigier@mairie19.fr Site Internet : https://www.saint-pardoux-lortigier.com Réalisateur : ACTION COM’19 Gérant : Didier ROCHE Le Bois Lescure 19330 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES – France N° Siret : 521 968 867 00015 APE : 6201Z Téléphone : 06 40 48 54 02 Courriel : actioncom19@orange.fr Site Internet : https://www.actioncom19.com Nom de Domaine et Hébergeur : WIX COM LTD 40 Port de Tel Aviv TEL AVIV JAFFA 6350671 – Israël N° Siret : 808 452 825 00017 APE : 7010Z Site Internet : www.wix.com www.wix.com Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à saint-pardoux-lortigier@mairie19.fr . Il peut aussi écrire à la : MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER. L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés". Les utilisateurs du site Internet https://www.saint-pardoux-lortigier.com sont invités à faire connaître à la MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant. Propriété intellectuelle : Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de la « MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER» est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, LA MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales. Le contenu de ce site est consultable sur le domaine suivant : https:// www.saint-pardoux-lortigier.com
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