Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze est une commune située entre les villes de Brive La Gaillarde et d'Uzerche à proximité des autoroutes A20 (Paris-Toulouse) et A89 (Lyon-Clermont-Bordeaux). INFOS MAIRIE NOUS SITUER

Politique de confidentialité des données numériques du site internet officiel de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ À la MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER , nous respectons votre vie privée et nous engageons à protéger la confidentialité de vos données à caractère personnel. Notre objectif est d'être aussi transparent et ouvert que possible sur ce que nous faisons et dans quel but. La MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER est responsable des données à caractère personnel collectées sur le formulaire de contact du site : www.saint-pardoux-lortigier.com. Nos données de contact sont les suivantes : MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER - Le Bourg – 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER. La MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER est une commune de France située dans le département de la Corrèze et de la Région Nouvelle Aquitaine. Le responsable à la protection des données est Monsieur Christian MARCOU Maire de la Commune. Il peut être contacté via e-mail à : saint-pardoux-lortigier@mairie19.fr . Quelles données à caractère personnel collectons-nous et pourquoi ? Nous collectons des données à caractère personnel directement à partir des données que vous nous donnez lorsque vous remplissez un formulaire, par téléphone ou par e-mail (votre nom, adresse électronique, adresse postale ainsi que votre numéro de téléphone). Les informations liées à l'utilisation du site Web peuvent aussi être collectées via des cookies (comme votre adresse IP, type de navigateur et système d'exploitation, pages et informations consultées lors de l'utilisation de notre site Web [fréquence et horaire] et, si vous arrivez sur notre site en cliquant sur un lien à partir d'un autre site Web, l'URL de la page avec le lien). L'objectif de la collecte de données à caractère personnel est le suivant : traiter et exécuter vos demandes, améliorer la conception, la mise en page et la fonctionnalité globale de notre site Web, vous proposer un service de qualité en faisant notre possible pour continuellement l'améliorer, et vous donner des informations sur les produits et services que vous recherchez ou que nous jugeons pouvant vous être utiles. Lorsque nous traitons ces données dans ce but, nous nous assurons toujours que vos données à caractère personnel sont protégées. Vous avez le droit de vous opposer à ce traitement si vous le souhaitez. Veuillez noter que si vous vous opposez à ce traitement, cela peut affecter notre capacité à mener les tâches mentionnées ci-dessus, réalisées dans votre intérêt. Nous pouvons traiter vos données à caractère personnel pendant une période de 6 ans maximum, à compter de votre dernière interaction avec nous. Nous ne conserverons pas vos données à caractère personnel plus longtemps que nécessaire dans le but pour lequel elles ont été fournies. Conformément à la loi, nous conserverons les données liées à votre compte et à vos transactions pendant 6 ans à compter de l'exécution de notre contrat. Comment utilisons-nous vos données à caractère personnel et combien de temps les conservons-nous ? Lorsque vous commandez un de nos produits, nous traitons vos données à caractère personnel pour gérer votre compte, traiter votre commande et remplir le contrat passé avec vous. Si vous nous en donnez l'autorisation, nous utiliserons votre e-mail et numéro de téléphone pour vous communiquer des articles qui peuvent vous intéresser via des mises à jour et des offres pendant une période de 6 ans. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces communications, vous aurez la possibilité de vous désinscrire en appelant Le secrétatiat de Mairie au 05 55 84 51 06 . Nous pouvons traiter vos données à caractère personnel dans notre intérêt communal légitime, qui inclut mais ne se limite pas à ce qui suit : lorsque leur traitement nous permet d'améliorer, de modifier, de personnaliser ou encore d'améliorer nos services / communications dans l’intérêt de nos administrés, identifier et empêcher les fraudes, améliorer la sécurité de notre réseau et de nos systèmes d'information, mieux comprendre comment les personnes interagissent sur nos sites Web, vous envoyer des courriers qui nous semblent pouvoir vous intéresser, déterminer l'efficacité des informations de la vie municipale. Nous ne conserverons pas vos données à caractère personnel plus longtemps que nécessaire dans le but pour lequel elles ont été fournies. Conformément à la loi, nous conserverons les données liées à votre compte et à vos transactions pendant 6 ans à compter de l'exécution de notre contrat. Utilisation des "Cookies" Les "Cookies" sont des informations stockées par votre moteur de recherche sur le disque dur de votre ordinateur. Les "Cookies" ne contiennent aucune information personnelle. La plupart des moteurs de recherche sur Internet acceptent les "Cookies", mais vous pouvez normalement vous protéger des "Cookies" en changeant les propriétés de votre moteur de recherche. Un "cookie" vous permet de surfer dans le magasin, de mettre des articles dans votre panier et ensuite d'y retourner quelques jours plus tard là où vous l'avez laissé. Les "Cookies" nous aident à un meilleur fonctionnement de notre site internet en nous permettant d’analyser ses disfonctionnalités. Soyez assurés qu’en acceptant un Cookie ceci ne nous donne à aucun moment l'accès à votre ordinateur ou à vos données personnelles Les cookies dits « nécessaires » sont ceux qui vous permettent de naviguer dans le site et d'utiliser ses fonctions (comme l'accès aux zones sécurisées du site). 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Vous pouvez demander à recevoir les données à caractère personnel que vous nous avez fournies dans un format lisible par machine fréquemment utilisé et structuré (dans le cas où vous voudriez les fournir à une autre entreprise). Vous pouvez demander à ce que vos données à caractère personnel soient effacées. Veuillez nous envoyer un e-mail à saint-pardoux-lortigier@mairie19.fr cas échéant. Le règlement européen général sur la protection des données vous donne le droit de porter plainte auprès du commissaire à la protection des données . Modifications de cette politique Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité de temps à autre, en publiant une nouvelle version sur nos sites Web. Nous pouvons également vous informer de ces modifications par e-mail. 23/05/2018 - Référence de la version de la politique

INFOS MAIRIE PLAN LOCAL D'URBANISME Consulter les documents de la modification simplifiée du P.L.U. en cliquant sur le lien ci-dessous https://cloud.dejante-infra.com/index.php/s/AEGE13i6fnuwSoj

Saint-Pardoux l'Ortigier met à disposition une magnifique salle polyvalente équipée avec une capacité maximale de 120 personnes. Cette salle est idéale pour : repas de mariage, départ en retraite, communion, baptême, mais aussi pour des repas associatifs. INFOS MAIRIE LOCATION SALLE POLYVALENTE Location Salle Polyvalente La Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier vous propose en location une magnifique salle des fêtes pour baptêmes, mariages, départ en retraite, repas d'associations, etc... Equipements : tables, chaises, armoire réfrigérée, congélateur, piano de cuisson, four, lave-vaisselle. Du matériel et des produits pour le ménage. Vaisselle et couverts non fournis. LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE Caution de location : 500 € Caution pour frais de nettoyage : 300 € Podium - tables et chaises : Gratuit Frais de Chauffage du 1er octobre au 15 mai : 30€ Utilisation de la prise électrique extérieure : 25€ Location du vidéoprojecteur et de l'écran : 60€ LOCATION POUR LES ASSOCIATIONS Associations dont le siège est à Saint-Pardoux-L'Ortigier Gratuit en semaine Gratuit 4 fois par an (vendredi, samedi, dimanche) Associations dont le siège se situe hors Saint-Pardoux-L'Ortigier : 170€ Gratuit pour les associations d'intérêt général Gratuit pour les restaurateurs et traiteurs de la commune LOCATION POUR LES PARTICULIERS Location pour les personnes domiciliées à Saint-Pardoux-L'Ortigier 170€ Location pour les personnes non domiciliées à Saint-Pardoux-L'Ortigier 220€

Délibérations du Conseil Municipal Année : 2026 Filtrer par Date du document Sélectionnez Date du document Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX Date du document 20/03/2026 N° de la délibération Intitulé de l'acte Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 001 2026 Intitulé de l'acte Vote du CFU Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 002 2026 Intitulé de l'acte Affectation du résultat d'exploitation 2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 003 2026 Intitulé de l'acte Autorisation de dépenses d'investissement dans l'attente du vote du Budget Primitif 2026 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 004 2026 Intitulé de l'acte Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE 19 pour 2026 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 005 2026 Intitulé de l'acte Consultation pour le Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) Sud Corrèze arrêté le 25 septembre 2025 Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 006 2026 Intitulé de l'acte Motion du Conseil Départemental de la Corrèze : Soutien au recours contre l'accord UE-Mercosur. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 12/02/2026 N° de la délibération 007 2026 Intitulé de l'acte Motion de l'AMF : soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/03/2026 N° de la délibération 008 2026 Intitulé de l'acte Fixation du nombre des adjoints au maire Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/03/2026 N° de la délibération 009 2026 Intitulé de l'acte Indemnités de fonction des adjoints Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/03/2026 N° de la délibération 010 2026 Intitulé de l'acte Délégation du conseil municipal au maire Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document Date du document 20/03/2026 N° de la délibération 011 2026 Intitulé de l'acte Commissions municipales Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document

Formulaire de contact de la mairie de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. INFOS MAIRIE NOUS CONTACTER Envoyer Merci pour votre envoi !

Délégations du Conseil Municipal de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Commune de Brive Agglo. INFOS MAIRIE DÉLÉGATIONS DU CONSEIL Sélectionnez Nom de la Délégation Réinitialiser l'affichage SIRTOM Titulaire(s) Marina VIDAL DA GAMA Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD Voir le site internet SEEB Titulaire(s) Marine VIDAL DA GAMA Suppléant(s) Jean-Marc POUGET Voir le site internet SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE PERPEZAC LE NOIR Titulaire(s) Philippe SIMON, Christian MARCOU Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Elisabeth ALGAY Voir le site internet PAYS D'ART ET D'HISTOIRE VÉZÈRE ARDOISE Titulaire(s) Sandrine DEVEAUD Suppléant(s) Marie-Christine MASSY Voir le site internet FDEE 19 - FÉDÉRATION D'ÉLECTRIFICATION Titulaire(s) Christian MARCOU, Philippe SIMON Suppléant(s) Jean-Marc POUGET, Elisabeth ALGAY Voir le site internet SYNDICAT MIXTE OUVERT CORRÈZE SUPERVISION Titulaire(s) Philippe SIMON Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD Voir le site internet CORRESPONDANT DÉFENSE Titulaire(s) Jean-Marc POUGET Suppléant(s) Voir le site internet

Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze propose des sentiers de randonnées. Que vous soyez débutant ou randonneur chevronné les parcours sont adaptés à chacun. Balades "St'Pa" c'est ICI ! TOURISME SENTIERS DE RANDONNÉES 2 Sentiers de randonnées à Saint-Pardoux l'Ortigier Circuit des 3 ponts Départ du parking du cimetière Durée : 3h30 Distance : 10-12 kms Dénivelé positif : 211 mètres Dénivelé négatif : 207 mètres Difficulté : Moyenne Retour au point de départ : Oui Circuit de Chauvignac Départ du parking du cimetière Durée : 2h35 Distance : 7,23 kms Dénivelé positif : 174 mètres Dénivelé négatif : 164 mètres Difficulté : Facile Retour au point de départ : Oui

Retrouvez l'ensemble des associations de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. ASSOCIATIONS A.P.E. ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES Présidente : Sandrine RISACHER Portable : 06 67 05 72 83 Courriel : Facebook : Site internet : ARTS MARTIAUX - DOJO Président : Téléphone : Courriel : Facebook : Site internet : CHASSE Président : Laurent CHOUFFOUR Téléphone : 06 88 33 14 45 Courriel : Facebook : Site internet : DE MAINS EN MAINS Présidente Marie-France LOCHE Téléphone : 06 24 26 52 67 FAMILLE RURALE Atelier floral Responsable : Marie-France LOCHE Téléphone : 06 24 26 52 67 Atelier théâtre Re sponsable : Michel BARDON Téléphone : 06 25 24 52 06 FOOT ALLIANCE ESTIVAUX ST-PARDOUX Président : Mathias MARCOU Téléphone : 06 99 50 72 15 https://www.facebook.com/AESP-Alliance-Estivaux-St-Pardoux MILLE FLEURS Président : Agnès FOSTIER Téléphone : 06 31 11 30 22 Courriel : Facebook : Site internet : L'ORTIGIER EN FÊTE Président : Francis DUMOND Portable : 06 21 15 31 37 Co-Président : Laurie VERZEAUX Portable : 06 85 47 80 33 Courriel : lortigierenfete19270@gmail.com Facebook : Site internet : RANDO ST-PA Président : Jocelyne ROUDIER Portable : 06 81 18 91 61 Courriel : Facebook : Site internet :

Toutes les coordonnées des entreprises et commerces de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. ENTREPRISES & COMMERCES Filtrer par rubrique(s) - Plusieurs choix possibles ART ET SPECTACLE BIEN-ÊTRE BOIS BROCANTE COIFFURE-ESTHÉTIQUE ELECTRICIEN EPICERIE-RESTAURANT GARAGE AGRICOLE GARAGE AUTO GÎTE HÔTEL-RESTAURANT INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE OBJETS DECO-BIJOUX PHOTOGRAPHE PLOMBIER-CHAUFFAGISTE SERVICES Filtrer Réinitialiser l'affichage Matériel agricole vente et réparation GARAGE AGRICOLE AGRO SERVICES 2000 Le Gauliat 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 73 07 18 Site Internet Vente et location de chariots élévateurs et nacelles SERVICES AVENIR MANUTENTION David DELTEIL Le Bourg 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 23 26 21 contact@eurl-dmi.fr Site Internet Scierie et Exploitation forestière BOIS DAMBO FRERES Thibaud DAMBORADJIAN Route de Tulle 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 84 96 63 damboetfreres@orange.fr Site Internet https://www.facebook.com/profile.php?id=100066307190122 https://www.facebook.com/profile.php?id=100066307190122 Dojo BIEN-ÊTRE DIMAYUGA MYRIAM Myriam DIMAYUGA 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet Gîte GÎTE DOMAINE DE COUROLLES Xavier BAROTTO Maumont 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet Garage, Dépannage 24h/24, Station Total GARAGE AUTO GARAGE DE LA CROIX DE FER Lionel DELY La Croix de Fer 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 84 51 67 garagedely@gmail.com Site Internet Menuiserie Bois, PVC, Alu, Aménagements intérieurs, Escaliers traditionnels BOIS JARNAC LAURENT Laurent JARNAC 1100 Route de Péjoine Peyrat 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER laurent.jarnac@orange.fr Site Internet Objets déco fabriqués à partir de matières recyclées OBJETS DECO-BIJOUX L'ATELIER DE GANDHI 475 Route de Vernéjoux 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER contact@latelierdegandhi.fr Site Internet https://www.facebook.com/latelierdegandhi https://www.facebook.com/latelierdegandhi Brocante, Antiquités et Vide maison BROCANTE LA BROCANTE MODERNE Isabelle et Pierre HAURAT Le Bourg 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 85 01 48 Site Internet Art et Spectacle ART ET SPECTACLE LA CLOWNERIE PICOLO RIGOLO Mathieu DALLANT Route de la Croix de Fer 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER mathieudallant@hotmail.fr Site Internet https://www.facebook.com/LaclowneriePicoloRigolo https://www.facebook.com/LaclowneriePicoloRigolo Pension pour chiens SERVICES LE CHENIL DU CLOS DES JAROUSSES Vincent ANTOINE Les Jarousses 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER contact@chenil-jarousses.fr Site Internet Restaurant, Pizzas, Epicerie et Bar EPICERIE-RESTAURANT LE P'TIT COMMERCE Aurélie ROCHER Le Bourg 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 18 79 81 aurelie.rocher19@gmail.com Site Internet Hôtel et Restaurant HÔTEL-RESTAURANT LES COQUELICOTS Laurence et Alain BERGAUD A20, Sortie 46 La Croix de Fer 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 84 51 02 les.coquelicots@orange.fr Site Internet Location de Gîtes GÎTE LES GÎTES DE CORREZE Marie-Laure et Joël DUMAS Le Gauliat 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet Matériel agricole, vente et réparation GARAGE AGRICOLE MARTY ET FILS Stéphane MARTY Le Gauliat 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER 05 55 84 52 43 Site Internet Bols Tibétains, Diapasons BIEN-ÊTRE MASSAGES SONORES Philippe CHANTELOUP 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet Plomberie, Chauffage, Sanitaire, Ramonage PLOMBIER-CHAUFFAGISTE MAURY HERVÉ Hervé MAURY Les Quatre Routes 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER herve.maury@nordnet.fr Site Internet https://www.facebook.com/plomberiechauffage.mauryherve https://www.facebook.com/plomberiechauffage.mauryherve Photographe PHOTOGRAPHE MONCHICOURT RÉGIS Régis MONCHICOURT Route de Chez Gounet 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet https://www.facebook.com/regis.photographie.19/ https://www.facebook.com/regis.photographie.19/ Distribution pharmaceutique INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE OCP BY PHOENIX RD 7 - Les Quatre Routes 19270 SAINT-PARDOUX L'ORTIGIER Site Internet Fabrication de palettes standard et sur mesures BOIS PARSEJOUX PALETTES Olivier PARSEJOUX Les Escures 19270 SAINT-PRDOUX L'ORTIGIER 05 55 85 62 56 Site Internet https://www.facebook.com/profile.php?id=100069765786214 https://www.facebook.com/profile.php?id=100069765786214 Cours de guitare ART ET SPECTACLE SAINT PAZIC Jérôme SAGNE Vernéjoux 19270 SAINT-PRDOUX L'ORTIGIER Site Internet https://www.facebook.com/SaintPazic/ https://www.facebook.com/SaintPazic/ Salon d'esthétique COIFFURE-ESTHÉTIQUE SL BEAUTY Sophie THEUREL 77 Rue de l'Angelus 19270 SAINT-PRDOUX L'ORTIGIER theurelsofie@gmail.com Site Internet https://www.facebook.com/profile.php?id=100076223824084 https://www.facebook.com/profile.php?id=100076223824084 Electricité générale ELECTRICIEN VV ELEC' Valentin VELASCO Le Bourg 19270 SAINT-PRDOUX L'ORTIGIER Site Internet Désinsectisation, Dératisation, Frelon asiatique SERVICES YD DISTRIBUTION Yann DUJARDIN Le Bourg 19270 SAINT-PRDOUX L'ORTIGIER Site Internet https://www.facebook.com/correzenuisibles https://www.facebook.com/correzenuisibles

Commissions communales de conseil municipal de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. INFOS MAIRIE COMMISSIONS Sélectionnez Commission Réinitialiser l'affichage Communication Titulaires Loïc COUDERT, Aurélie CHABRIER Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Marie-Christine MASSY Sécurité-Plan de sauvegarde Titulaires Benjamin MALAGNOUX, Philippe SIMON Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Aurélie CHABRIER Voirie-Urbanisme Titulaires Jean-Marc POUGET, Benjamin MALAGNOUX Suppléant(s) Marina VIDAL DA GAMA Finances Titulaires Marina VIDAL DA GAMA, Jean-Marc POUGET Suppléant(s) Sandrine DEVEAUD, Philippe SIMON Bâtiments et espaces communaux Titulaires Jean-Marc POUGET, Philippe SIMON Suppléant(s) Elisabeth ALGAY, Aurélie CHABRIER Affaires scolaires Titulaires Sandrine DEVEAUD, Marie-Christine MASSY Suppléant(s) Marine VIDAL DA GAMA Ressources Humaines Titulaires Marina VIDAL DA GAMA, Elisabeth ALGAY Suppléant(s) Caroline CHARPENTIER, Philippe SIMON Tourisme-Culture-Associations-Sports Titulaires Loïc COUDERT, Benjamin MALAGNOUX Suppléant(s) Marina VIDAL DA GAMA, Caroline CHARPENTIER

Mentions légales du site internet officiel de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. MENTIONS LEGALES Editeur de ce site web, responsable de publication : MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER République Française – Département de la Corrèze – Région Limousin Maire : Christian MARCOU Le Bourg 19270 SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER Courriel : saint-pardoux-lortigier@mairie19.fr Site Internet : https://www.saint-pardoux-lortigier.com Réalisateur : ACTION COM’19 Gérant : Didier ROCHE Le Bois Lescure 19330 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNES – France N° Siret : 521 968 867 00015 APE : 6201Z Téléphone : 06 40 48 54 02 Courriel : actioncom19@orange.fr Site Internet : https://www.actioncom19.com Nom de Domaine et Hébergeur : WIX COM LTD 40 Port de Tel Aviv TEL AVIV JAFFA 6350671 – Israël N° Siret : 808 452 825 00017 APE : 7010Z Site Internet : www.wix.com www.wix.com Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à saint-pardoux-lortigier@mairie19.fr . Il peut aussi écrire à la : MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER. L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés". Les utilisateurs du site Internet https://www.saint-pardoux-lortigier.com sont invités à faire connaître à la MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant. Propriété intellectuelle : Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de la « MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER» est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, LA MAIRIE DE SAINT-PARDOUX-L'ORTIGIER est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales. Le contenu de ce site est consultable sur le domaine suivant : https:// www.saint-pardoux-lortigier.com