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Horaires d'ouverture
Mairie
Mardi au Samedi: 9h -12h
Agence postale
Mardi au Samedi : 9h-12h
Délibérations du Conseil Municipal
Année : 2024
Date du document
N° de la délibération
Intitulé de l'acte
Date de mise en ligne du document
Date du document
01/02/2024
N° de la délibération
001 2024
Intitulé de l'acte
Adhésion à la consultation du CDG19 pour participation à la Prévoyance.
Date de mise en ligne du document
02/02/2024
Date du document
01/02/2024
N° de la délibération
002 2024
Intitulé de l'acte
Tarifs de location de la Salle Polyvalente.
Date de mise en ligne du document
02/02/2024
Date du document
01/02/2024
N° de la délibération
003 2024
Intitulé de l'acte
Délégation d'admission en non-valeur.
Date de mise en ligne du document
02/02/2024
Date du document
01/03/2024
N° de la délibération
004 2024
Intitulé de l'acte
Subventions 2024 aux associations.
Date de mise en ligne du document
02/03/2024
Date du document
01/03/2024
N° de la délibération
005 2024
Intitulé de l'acte
Modification simplifiée n°2 du PLU : bilan de la mise à disposition.
Date de mise en ligne du document
02/03/2024
Date du document
01/03/2024
N° de la délibération
006 2024
Intitulé de l'acte
Rythmes scolaires.
Date de mise en ligne du document
02/03/2024
Date du document
01/03/2024
N° de la délibération
007 2024
Intitulé de l'acte
Adoption du CFU 2023.
Date de mise en ligne du document
02/03/2024
Date du document
01/03/2024
N° de la délibération
008 2024
Intitulé de l'acte
Participation fiscalisée aux dépenses de La FDEE 19 pour 2024.
Date de mise en ligne du document
02/03/2024
Date du document
22/03/2024
N° de la délibération
009 2024
Intitulé de l'acte
Modification des statuts de la FDEE 19.
Date de mise en ligne du document
23/03/2014
Date du document
22/03/2024
N° de la délibération
010 2024
Intitulé de l'acte
Adhésion à la compétence SIG proposée par la FDEE 19.
Date de mise en ligne du document
23/03/2014
Date du document
22/03/2024
N° de la délibération
011 2024
Intitulé de l'acte
Provisions pour créances douteuses.
Date de mise en ligne du document
23/03/2014
Date du document
22/03/2024
N° de la délibération
012 2024
Intitulé de l'acte
Affectation des résultats de l'exercice 2023 du Budget Principal.
Date de mise en ligne du document
23/03/2014
Date du document
22/03/2024
N° de la délibération
013 2024
Intitulé de l'acte
Approbation du BP du Budget Principal 2024
Date de mise en ligne du document
23/03/2024
Date du document
22/03/2024
N° de la délibération
014 2024
Intitulé de l'acte
Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024.
Date de mise en ligne du document
23/03/2024
Date du document
17/05/2024
N° de la délibération
015 2024
Intitulé de l'acte
CABB : intégration de la commune de Concèze
Date de mise en ligne du document
18/05/2024
Date du document
17/05/2024
N° de la délibération
016 2024
Intitulé de l'acte
FDEE 19 : signature de la convention 2026.
Date de mise en ligne du document
18/05/2024
Date du document
17/05/2024
N° de la délibération
017 2024
Intitulé de l'acte
Projet : construction d'une MAM.
Date de mise en ligne du document
18/05/2024
Date du document
17/05/2024
N° de la délibération
018 2024
Intitulé de l'acte
Tarif de location de la Halle de l'étang.
Date de mise en ligne du document
18/05/2024
Date du document
17/05/2024
N° de la délibération
019 2024
Intitulé de l'acte
Subvention de la classe verte (CM1-CM2 du RPI).
Date de mise en ligne du document
18/05/2024
Date du document
17/05/2024
N° de la délibération
020 2024
Intitulé de l'acte
Subvention accordée à l'Ortigier en Fête pour le feu d'artifice de la fête votive d'août 2024.
Date de mise en ligne du document
18/05/2024
Date du document
17/05/2024
N° de la délibération
021 2024
Intitulé de l'acte
Modification du RIFSEEP : évolution de la grille des pfafonds annuels de l'IFSE et du CIA.
Date de mise en ligne du document
18/05/2024
Date du document
17/05/2024
N° de la délibération
022 2024
Intitulé de l'acte
Convention cadre / affleurants avec la CABB et le Syndicat des Eaux de Perpezac-le-Noir.
Date de mise en ligne du document
18/05/2024
Date du document
28/06/2024
N° de la délibération
023 2024
Intitulé de l'acte
Médecine Préventive.
Date de mise en ligne du document
29/06/2024
Date du document
28/06/2024
N° de la délibération
024 2024
Intitulé de l'acte
Tarifs 2024-2025 cantine et garderie.
Date de mise en ligne du document
29/06/2024
Date du document
28/06/2024
N° de la délibération
025 2024
Intitulé de l'acte
Contrat d'apprentissage.
Date de mise en ligne du document
29/06/2024
Date du document
28/06/2024
N° de la délibération
026 2024
Intitulé de l'acte
Ouverture du poste de rédacteur aux agents contractuels.
Date de mise en ligne du document
29/06/2024
Date du document
26/07/2024
N° de la délibération
027 2024
Intitulé de l'acte
Révision des tarifs de la salle polyvalente et accessoires
Date de mise en ligne du document
27/07/2024
Date du document
26/07/2024
N° de la délibération
028 2024
Intitulé de l'acte
Mission d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité
Date de mise en ligne du document
27/07/2024
Date du document
26/07/2024
N° de la délibération
029 2024
Intitulé de l'acte
Approbation du rapport de la CLECT du 20 juin 2024
Date de mise en ligne du document
27/07/2024
Date du document
26/07/2024
N° de la délibération
030 2024
Intitulé de l'acte
Convention ALSH - autorisation de signature
Date de mise en ligne du document
27/07/2024
Date du document
26/07/2024
N° de la délibération
031 2024
Intitulé de l'acte
Dérogation aux travaux réglementés (pour les mineurs)
Date de mise en ligne du document
27/07/2024
Date du document
23/08/2024
N° de la délibération
032 2024
Intitulé de l'acte
Proposition de Corrèze Habitat / Fin des baux emphytéotiques
Date de mise en ligne du document
Date du document
27/092024
N° de la délibération
033 2024
Intitulé de l'acte
ALSH : Partenariat avec Saint-Bonnet-L'Enfantier
Date de mise en ligne du document
Date du document
27/09/2024
N° de la délibération
034 2024
Intitulé de l'acte
ALSH : Convention - version du 30/08/2024
Date de mise en ligne du document
Date du document
26/10/2024
N° de la délibération
035 2024
Intitulé de l'acte
Convention SMO CORRÈZE CENTRE SUPERVISION
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/11/2024
N° de la délibération
036 2024
Intitulé de l'acte
Fixation du nombre des adjoints
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/11/2024
N° de la délibération
037 2024
Intitulé de l'acte
Indemnités du maire et des adjoints
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/11/2024
N° de la délibération
038 2024
Intitulé de l'acte
Délégations du conseil municipal au maire
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/11/2024
N° de la délibération
039 2024
Intitulé de l'acte
Commissions municipales
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/11/2024
N° de la délibération
040 2024
Intitulé de l'acte
Syndicat des Eaux de Perpezac-le-Noir : modification des statuts
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/11/2024
N° de la délibération
041 2024
Intitulé de l'acte
Modification du service ADS de l'Agglo de Brive (dossiers d'urbanisme)
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/12/2024
N° de la délibération
042 2024
Intitulé de l'acte
Désignation des délégués FDEE19
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/12/2024
N° de la délibération
043 2024
Intitulé de l'acte
Désignation des délégués Pays d'Art et d'Histoire Vézère Ardoise
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/12/2024
N° de la délibération
044 20244
Intitulé de l'acte
Prévoyance
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/12/2024
N° de la délibération
045 2024
Intitulé de l'acte
Motion du Conseil Départemental de la Corrèze
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/11/2024
N° de la délibération
AGGLOCONSEILCOMM
Intitulé de l'acte
Agglo de Brive : conseil communautaire, syndicats, associations, commissions thématiques
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/11/2024
N° de la délibération
LISTECONSAGGLO
Intitulé de l'acte
Liste des conseillers communautaires
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Date du document
20/11/2024
N° de la délibération
PVELECMAIRE
Intitulé de l'acte
PV de l'élection du maire et des adjoints
Date de mise en ligne du document
Date du document
20/11/2024
N° de la délibération
TABLEAUCONSEIL
Intitulé de l'acte
Tableau du conseil municipal (annexe du PV d'élection)
Date de mise en ligne du document
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