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Mairie
Mardi au Samedi: 9h -12h
Agence postale
Mardi au Samedi : 9h-12h
Délibérations du Conseil Municipal
Année : 2022
Date du document
03/06/2022
N° de la délibération
027 2022
Intitulé de l'acte
Demande de redéploiement de subvention accordée pour 2021 dans le cadre du CSC 2021-2023 pour des travaux de peinture à l'école et les sous-toits de la Mairie.
Date de mise en ligne du document
04/06/2022
Date du document
03/06/2022
N° de la délibération
028 2022
Intitulé de l'acte
Sollicitation de l'accord de subvention auoès du Conseil Départemental (CSC 2021-2023 pour année 2021) concernant les travaux d'entrée de bourg - abords Salle Polyvalente.
Date de mise en ligne du document
04/06/2022
Date du document
03/06/2022
N° de la délibération
029 2022
Intitulé de l'acte
Suspension de la Régie Pêche pour la saison 2022.
Date de mise en ligne du document
04/06/2022
Date du document
03/06/2022
N° de la délibération
030 2022
Intitulé de l'acte
Révision des tarifs cantine et garderie pour l'année scolaire 2022-2023.
Date de mise en ligne du document
04/06/2022
Date du document
22/07/2022
N° de la délibération
031 2022
Intitulé de l'acte
Désignation du Délégué à la Protection des Données de la commune.
Date de mise en ligne du document
23/07/2022
Date du document
22/07/2022
N° de la délibération
032 2022
Intitulé de l'acte
Proratisation des coûts salariaux des ATSEM de l'école de Saint-Bonnet-L'Enfantier dans le cadre du RPI.
Date de mise en ligne du document
23/07/2022
Date du document
22/07/2022
N° de la délibération
033 2022
Intitulé de l'acte
Dissolution de la caisse des écoles.
Date de mise en ligne du document
23/07/2022
Date du document
17/09/2022
N° de la délibération
034 2022
Intitulé de l'acte
Création d'un poste d'agent de maîtrise.
Date de mise en ligne du document
18/09/2022
Date du document
17/09/2022
N° de la délibération
035 2022
Intitulé de l'acte
Demande d'aliénation d'un chemin rural par Monsieur Serge DUFOUR.
Date de mise en ligne du document
18/09/2022
Date du document
17/09/2022
N° de la délibération
036 2022
Intitulé de l'acte
Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur Serge DUFOUR et lancement de la procédure d'aliénation.
Date de mise en ligne du document
18/09/2022
Date du document
17/09/2022
N° de la délibération
037 2022
Intitulé de l'acte
Renouvellement du contrat de la secrétaire de la Mairie.
Date de mise en ligne du document
18/09/2022
Date du document
28/10/2022
N° de la délibération
038 2022
Intitulé de l'acte
Mise à jour du tableau des emplois.
Date de mise en ligne du document
29/10/2022
Date du document
28/10/2022
N° de la délibération
039 2022
Intitulé de l'acte
Extension du périmètre de l'Agglo de Brive à la commune de Concèze.
Date de mise en ligne du document
29/10/2022
Date du document
28/10/2022
N° de la délibération
040 2022
Intitulé de l'acte
Demande d'aliénation d'un chemin rural à la Malignie par Monsieur et Madame VIGNAL Jean-Paul.
Date de mise en ligne du document
29/10/2022
Date du document
28/10/2022
N° de la délibération
041 2022
Intitulé de l'acte
Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame VIGNAL et lancement de la procédure d'aliénation.
Date de mise en ligne du document
29/10/2022
Date du document
28/10/2022
N° de la délibération
042 2022
Intitulé de l'acte
Dissolution du budget annexe du Lotissement Dubois.
Date de mise en ligne du document
29/10/2022
Date du document
28/10/2022
N° de la délibération
043 2022
Intitulé de l'acte
Construction d'une Halle aux abords de l'Étang communal.
Date de mise en ligne du document
29/10/2022
Date du document
18/11/2022
N° de la délibération
044 2022
Intitulé de l'acte
Marché pour la construction d'une Halle aux abrods de l'Étang communal.
Date de mise en ligne du document
19/11/2022
Date du document
18/11/2022
N° de la délibération
045b2022
Intitulé de l'acte
Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes.
Date de mise en ligne du document
19/11/2022
Date du document
18/11/2022
N° de la délibération
046 2022
Intitulé de l'acte
Demande d'aliénation d'un chemin rural à Peyrat par Monsieur et Madame NOILLETAS Christophe.
Date de mise en ligne du document
19/11/2022
Date du document
18/11/2022
N° de la délibération
047 2022
Intitulé de l'acte
Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame NOILLETAS et lancement de la procédure d'aliénation.
Date de mise en ligne du document
19/11/2022
Date du document
02/12/2022
N° de la délibération
048 2022
Intitulé de l'acte
Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes (durée 5 ans).
Date de mise en ligne du document
03/12/2022
Date du document
02/12/2022
N° de la délibération
049 2022
Intitulé de l'acte
Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour l'Aménagement du Tour du Lac.
Date de mise en ligne du document
03/12/2022
Date du document
02/12/2022
N° de la délibération
050 2022
Intitulé de l'acte
Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour le cheminement PMR autour du Lac.
Date de mise en ligne du document
03/12/2022
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