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Délibérations du Conseil Municipal
Année : 2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

03/06/2022

N° de la délibération

027 2022

Intitulé de l'acte

Demande de redéploiement de subvention accordée pour 2021 dans le cadre du CSC 2021-2023 pour des travaux de peinture à l'école et les sous-toits de la Mairie.

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Date de mise en ligne du document

04/06/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

03/06/2022

N° de la délibération

028 2022

Intitulé de l'acte

Sollicitation de l'accord de subvention auoès du Conseil Départemental (CSC 2021-2023 pour année 2021) concernant les travaux d'entrée de bourg - abords Salle Polyvalente.

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04/06/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

03/06/2022

N° de la délibération

029 2022

Intitulé de l'acte

Suspension de la Régie Pêche pour la saison 2022.

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04/06/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

03/06/2022

N° de la délibération

030 2022

Intitulé de l'acte

Révision des tarifs cantine et garderie pour l'année scolaire 2022-2023.

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04/06/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

22/07/2022

N° de la délibération

031 2022

Intitulé de l'acte

Désignation du Délégué à la Protection des Données de la commune.

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23/07/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

22/07/2022

N° de la délibération

032 2022

Intitulé de l'acte

Proratisation des coûts salariaux des ATSEM de l'école de Saint-Bonnet-L'Enfantier dans le cadre du RPI.

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23/07/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

22/07/2022

N° de la délibération

033 2022

Intitulé de l'acte

Dissolution de la caisse des écoles.

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23/07/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

17/09/2022

N° de la délibération

034 2022

Intitulé de l'acte

Création d'un poste d'agent de maîtrise.

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18/09/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

17/09/2022

N° de la délibération

035 2022

Intitulé de l'acte

Demande d'aliénation d'un chemin rural par Monsieur Serge DUFOUR.

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18/09/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

17/09/2022

N° de la délibération

036 2022

Intitulé de l'acte

Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur Serge DUFOUR et lancement de la procédure d'aliénation.

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18/09/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

17/09/2022

N° de la délibération

037 2022

Intitulé de l'acte

Renouvellement du contrat de la secrétaire de la Mairie.

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18/09/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

28/10/2022

N° de la délibération

038 2022

Intitulé de l'acte

Mise à jour du tableau des emplois.

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29/10/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

28/10/2022

N° de la délibération

039 2022

Intitulé de l'acte

Extension du périmètre de l'Agglo de Brive à la commune de Concèze.

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29/10/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

28/10/2022

N° de la délibération

040 2022

Intitulé de l'acte

Demande d'aliénation d'un chemin rural à la Malignie par Monsieur et Madame VIGNAL Jean-Paul.

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29/10/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

28/10/2022

N° de la délibération

041 2022

Intitulé de l'acte

Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame VIGNAL et lancement de la procédure d'aliénation.

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29/10/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

28/10/2022

N° de la délibération

042 2022

Intitulé de l'acte

Dissolution du budget annexe du Lotissement Dubois.

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29/10/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

28/10/2022

N° de la délibération

043 2022

Intitulé de l'acte

Construction d'une Halle aux abords de l'Étang communal.

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29/10/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

18/11/2022

N° de la délibération

044 2022

Intitulé de l'acte

Marché pour la construction d'une Halle aux abrods de l'Étang communal.

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19/11/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

18/11/2022

N° de la délibération

045b2022

Intitulé de l'acte

Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes.

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19/11/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

18/11/2022

N° de la délibération

046 2022

Intitulé de l'acte

Demande d'aliénation d'un chemin rural à Peyrat par Monsieur et Madame NOILLETAS Christophe.

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Date de mise en ligne du document

19/11/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

18/11/2022

N° de la délibération

047 2022

Intitulé de l'acte

Désaffection d'un chemin rural en vue d'une cession à Monsieur et Madame NOILLETAS et lancement de la procédure d'aliénation.

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Date de mise en ligne du document

19/11/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

02/12/2022

N° de la délibération

048 2022

Intitulé de l'acte

Renouvellement de la Convention relative aux services communs ADS entre l'Agglo de Brive et les communes (durée 5 ans).

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03/12/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

02/12/2022

N° de la délibération

049 2022

Intitulé de l'acte

Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour l'Aménagement du Tour du Lac.

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Date de mise en ligne du document

03/12/2022

MARIANE SAINT PARDOUX L'ORTIGIER

Date du document

02/12/2022

N° de la délibération

050 2022

Intitulé de l'acte

Demande de déclenchement des aides du Conseil Départemental (CSC 2022 -2023) pour le cheminement PMR autour du Lac.

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Date de mise en ligne du document

03/12/2022

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